Atelier de travail ANEF – CLASCHES – CPED « Harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur et la recherche: quels dispositifs mettre en place? », Paris, 28 novembre 2014

Suite à la publication de son Livre blanc, dont le chapitre 5 s’intitule « Harcèlement sexuel et violences sexistes à l’université et dans l’enseignement supérieur » l’ANEF s’est vue mandatée par le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (MIPADI) pour organiser une journée de travail sur le harcèlement sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche. Cet Atelier a été co-organisé avec le CLASCHES et la CPED, partenaires incontournables sur ces questions.

Dans une phase préparatoire (juin à novembre 2014), deux représentantes de chaque association ont travaillé de concert pour dresser un état des lieux de la situation, organiser le programme, penser les modalités participatives et préparer les documents de travail: Sylvie Cromer et Érika Flahault pour l’ANEF, Marion Charpenel et Marianne Djemma pour le CLASCHES, Colette Guillopé et Rozenn Texier-Picard pour la CPED.

La journée s’est déroulée le 28 novembre 2014 dans les locaux du ministère. Elle a réuni 28 participant.e.s aux profils variés: chargé.e.s de mission égalité, responsables ressources humaines, responsables administratives, représentant.e.s des services sociaux, juridiques et médicaux. Plusieurs grandes écoles étaient représentées auprès d’universités de tailles variées, les unes et les autres situées sur tout le territoire.

Les objectifs de la journée étaient les suivants:

  • Réfléchir aux modalités possibles de mise en place de cellules d’orientation, d’écoute, d’intervention auprès de victimes de violences sexistes et sexuelles au sein de l’enseignement supérieur et la recherche, en s’appuyant sur les expériences existantes (françaises ou étrangères).
  • Écrire un vade-mecum évoquant les configurations possibles (avec avantages et inconvénients), les conditions de réussite, les moyens nécessaires à la mise en place de telles cellules.

Le travail, alternant ateliers en demi-groupes et mises en commun des réflexions en grand groupe, s’est appuyé sur les expériences des participant.e.s et sur les éléments de cadrages préparés en amont par l’équipe organisatrice.

Un matériau riche a été recueilli, qui servira de base à la rédaction d’un premier prototype du vade mecum. Une seconde journée sera organisée dans les mois à venir, destinée à finaliser le document que les six organisatrices vont préparer.

Cette journée a également été l’occasion d’initier un réseau des personnes concernées par la question; réseau qui a pour vocation de favoriser la mutualisation des expériences, les échanges d’information et de documents, les réflexions communes.

Télécharger le document préparatoire (107 p.): Dossier documentaire complet_28 novembre 2014_Site

Sommaire du document:

Les éléments de cadrage juridiques
– BO Circulaire 2012-0027 du 25 novembre 2012
– Article 53, Loi 2014-873 du 4 août 2014

Les éléments de cadrage institutionnels
– Extrait de la feuille de route du ministère concernant la lutte contre les violences sexistes et sexuelles

Les éléments pour saisir la réalité du terrain
– Bilan de l’enquête réalisée en octobre 2014 par l’ANEF, le CLASCHES et la CPED en préparation de l’atelier
– Compte rendu de la table ronde « Combattre et prévenir le harcèlement sexuel », Journée des chargé.e.s de mission et référent.e.s égalité, 30 septembre 2014, MENESR

Les outils de travail produits par la CEVIHS de Lille 3 (Cellule de veille et d’information sur le harcèlement sexuel) ; extraits du guide 2009
– Schéma des étapes d’examen de la demande et d’intervention
– Règlement intérieur de la CEVIHS
– Charte à l’usage des membres de la Cellule de Veille et d’Information sur le Harcèlement Sexuel

Les documents produits par les associations
– « Harcèlement sexuel et violences sexistes à l’université et dans l’enseignement supérieur », ANEF, Le genre dans l’enseignement supérieur et la recherche. Livre blanc (chapitre 5).
– Le harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur et la recherche. Guide pratique pour s’informer et se défendre, CLASCHES