Le harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur et la recherche ; Vade-mecum à l’usage des établissements, ANEF – CLASCHES – CPED, 25 novembre 2015

Couverture_VM_ImprLe Vade-mecum à l’usage des établissement sur le harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur et la recherche est disponible. Fruit d’un travail collectif engagé en novembre 2014 par les trois associations ANEF, CLASCHES et CPED, il a mobilisé un large collectif et a bénéficié du soutien du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche. Les illustrations sont issues du Projet Crocodiles ou de l’album éponyme de Thomas Mathieu et la mise en page a été réalisée par l’atelier Formes Vives. Il est consultable en libre accès sur le site de chacune des associations et ici.

Ce guide a pour ambition d’accompagner les établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans la mise en place d’actions contre le harcèlement sexuel. En complément du guide du CLASCHES paru en 2014, ce vade-mecum s’adresse aux établissements, qui sont souvent en attente de conseils et de partage d’expériences. Il décrit notamment des exemples de prise en charge institutionnelle des situations de harcèlement sexuel, pour aider les établissements à mettre en place leur propre politique, en fonction du contexte qui est le leur. Ces contextes et modalités de prise en charge pouvant varier fortement d’un établissement à l’autre, l’objet du vade-mecum est de présenter les différentes options et éventuellement les arguments en faveur des unes ou des autres.

Il est conçu pour répondre aux questions de différents acteurs institutionnels directement ou indirectement concernés par la prise en charge de la question (services RH, services juridiques, directions, services de santé, chargé·e·s de mission égalité, services communication…). En fonction des besoins des un·e·s et des autres, en fonction des étapes de la réflexion dans chaque établissement, les chapitres peuvent être lus indépendamment les uns des autres.

Ce guide fonctionne sur le principe de doubles-pages qui associent des conseils pratiques argumentés (sur les pages de droite) et des illustrations ou cas concrets sous forme d’encadrés (en vis-à-vis, sur les pages de gauche).

Le vade-mecum rend compte d’actions déjà en place mais aussi de projets en cours. Les évolutions rapides attendues ont conduit à proposer un guide au format numérique, qui sera mis à jour périodiquement et qui permet d’aller plus loin en suivant les nombreux liens insérés dans le texte. Les établissements souhaitant actualiser leurs données ou faire apparaître leur dispositif dans la prochaine version peuvent nous adresser un courrier.

Sommaire [Remarque: la pagination diffère selon la version. Par pages pour la version imprimée – 91 pages ; par planches pour la version web – 45 planches]

Préambule
Qui sommes-nous ?
Remerciements

1 — Identifier le harcèlement sexuel et les autres violences sexistes ou sexuelles
Quelles définitions des violences sexuelles et sexistes ?
Quelles manifestations dans l’enseignement supérieur et la recherche ?
Quels textes de loi incriminent les violences sexistes et sexuelles ?
Qui commet des violences sexistes et sexuelles ? Dans quels lieux ?
Quelques situations particulières
Quelles conséquences pour les victimes ?
Qu’encourent les auteurs?
Quels risques pour l’établissement ?

2 — Initier une démarche de prise en compte du harcèlement sexuel
Sur quelles valeurs baser une telle démarche ?
Quels arguments pratiques mettre en avant pour initier une démarche ?
Sur quels textes s’appuyer ?
Comment répondre aux questions des acteurs·trices ?
Qui associer ?

3 — Communiquer pour prévenir et traiter le harcèlement sexuel
Informer pour prévenir
Communiquer sur le dispositif mis en place dans l’établissement
Communiquer sur les cas pour rompre la loi du silence

4 — Mettre en place un dispositif pour prendre en compte le harcèlement sexuel
La prévention du harcèlement sexuel
L’information individuelle (victimes, témoins, auteurs)
L’écoute et l’accompagnement des victimes
La qualification des faits
Comment définir le périmètre d’action du dispositif ?
Quel rôle pour le ou la chargé·e de mission égalité ?

5 — Responsabilités de l’établissement en cas de dénonciation
Les procédures disciplinaires
En cas de procédure civile ou pénale

Annexes
Les dispositifs existants
Les projets en cours
Liste des acronymes

Bibliographie et sitographie


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