Conventions, circulaires, chartes

Le Vade-mecum mis en avant par le ministère dans sa Feuille de route 2017 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, 8 mars 2017

Dans sa Feuille de route 2017 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, le Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche met en avant l’édition 2017 du Vade-mecum sur le harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur et la recherche réalisé par l’ANEF et la CPED. Dans le bilan 2016: Prévention, […]

Feuille de route 2017 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, 8 mars 2017

La feuille de route pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est parue le 8 mars 2017, à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes. Elle est consultable sur le site du ministère. À l’occasion de la Journée internationale […]

Recommandations en matière de prévention et de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l’enseignement supérieur et la recherche: courrier du ministère aux établissements, janvier 2017

La Ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, Najat Vallaud-Belkacem, le Secrétaire d’État chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Thierry Mandon, la conférence des présidents d’université (CPU) représentée par son président Gilles Roussel, la Conférence des grandes écoles (CGE) représentée par sa présidente Anne-Lucie Wack, la Conférence des directeurs […]

Arrêté du 23 décembre 2013 fixant la liste des indicateurs contenus dans le bilan social pour les administrations et les établissements publics de l’État, version consolidée du 22 juillet 2016

Arrêté du 23 décembre 2013 fixant la liste des indicateurs contenus dans le bilan social prévu par l’article 37 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat NOR: RDFF1328964A Version consolidée au 22 juillet 2016 Télécharger l’arrêté (14 p.): Arrêté_du_23_décembre_2013_version_consolidée_au_20160722_rapport_situation_comparee-1

Feuille de route 2016 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, mars 2016

La feuille de route pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est parue le 8 mars 2016, à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes. Elle est consultable sur le site du ministère. Cette feuille de route, publiée le […]

Le Vade-mecum mis en avant par le ministère dans sa Feuille de route 2016 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, mars 2016

Dans sa Feuille de route 2016 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, le Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche met en avant le Vade-mecum sur le harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur et la recherche réalisé par l’ANEF, le CLASCHES et la CPED. Dans le bilan 2015: L’action […]

Circulaire sur la prévention et le traitement du harcèlement sexuel dans les établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, 26 novembre 2015

Dans le cadre de la campagne 2015 de lutte contre les violences faites aux femmes, le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche prévoit une action renforcée pour prévenir et lutter contre le harcèlement sexuel. Cette action s’appuie principalement sur la publication au BO du 26 novembre 2015 d’une Circulaire sur […]